Manoir de l'AMAF
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Chartre de l'Association des Marchands Ambulants de France

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Chartre de l'Association des Marchands Ambulants de France Empty Chartre de l'Association des Marchands Ambulants de France

Message  Arfast Sam 6 Déc - 17:26

Charte de l’Association des Marchands Ambulants Francophones (AMAF)


Article I: De l’Association

L’association des Marchands Ambulants de France est une organisation indépendante des pouvoirs temporels et spirituels fondée afin de réaliser le transport des marchandises et/ou de pièces sonnantes, à la place des différentes instances et clients contre rémunération fixe. Peuvent y faire appel tout individu, groupe de personnes, ville, duché ou corporation désireux de confier le transport de biens à une association sérieuse et à des membres qualifiés, en contrepartie, le client doit avoir les moyens et doit rémunérer l’association pour les services offerts, que ce soit en écus, en marchandises, en biens fonciers ou autre, prévu par l’organisation.

L’Association des Marchands Ambulants de France se charge également de faire le lien entre l’acheteur et le vendeur, et de les mettre en relation afin d’éviter tout enrichissement excessif sur le dos de l’un ou l’autre.


Article II: De son statut juridique


L’organisation s’engage à respecter les lois en vigueur dans les duchés/comtés et les villes où sont effectués livraisons, ventes ou prise en charge de biens. De par leur assermentation, les envoyés qui auront les contrats à leur charges sont soumis également au respect de ces lois. L’association ne compte pas de membres hors-la-loi ou ayant de lourds antécédents judiciaires.

Article III- Des services offerts

Le premier service de l’AMAF est le transport des marchandises et/ou d’écus contre rémunération. L’association est responsable de la sécurité du mandat et des marchandises et du bon déroulement des transactions.

L’association met aussi le vendeur directement en relation avec l’acheteur afin d’éviter les fraudes qui ruinent le commerce, et ainsi aider aux bonnes relations économiques entre les différentes parties.

Les services de négociations diplomatiques et économiques sont également proposés aux clients de l’Association. Cependant, celle-ci se réserve le droit de prélever x écus ou moins par entente conclue.

Article IV- De la limitation géographique & de la zone desservie

L’AMAF dessert en théorie tout le territoire du Royaume de France. Cependant l’organisation se réserve le droit de refuser un contrat ou un itinéraire, par exemple en cas de guerre sur un territoire emprunté ou tout autre raison valable.


Article V- De la sécurité des transferts et des mandats

L’association des Marchands Ambulants de France prend à sa charge, en vertu du contrat, la sécurité du mandat et/ou des marchandises mises à sa charge. Les biens destinés à la vente où à la livraison qui sont confiés au Marchand Ambulant désigné sont donc vendues ou livrées par l’intermédiaire de l’association et elle en assure la responsabilité devant la justice.

Article VI - De la qualification des membres associés

Tous les membres auxquels seront confiés les livraisons auront été assermentés et leurs aptitudes et antécédents auront été jugés selon les critères de sélectivité de l’AMAF. Pour cette raison, ses membres sont qualifiés pour effectuer les missions qui leurs sont confiés.

Article VII - Des contrats

Tout contra entre un client ( individu, groupe, corporation, institution ) devra être couché sur papier et une copie sera remise à chaque partie. Y seront indiqués le but du contrat, les biens transportés ou à acheter, la rémunération par jour de voyage du Marchand Ambulant selon la grille salariale ( voir Article IX ). Ce contrat devra être signé par le ou les dit client(s) et un témoin fiable et n'ayant jamais été accusé d'escroquerie.

Article VIII - Des salaires

Tout Marchand Ambulant, sauf entente, oeuvrant pour le compte de l’Association devra recevoir salaire. Celui-ci sera déterminé par ses aptitudes et les qualités nécessaires à tout bon émissaire.

- MA niv 0 : aucun critère spécifique ==> Coût 15-18 écus par jour de voyage
- MA niv 1 : +200 en force ==> 20-25 écus par jour de voyage
- MA niv 2 : +200 en force et noble IG ==> 25-30 écus par jour de voyage

Article IX - De la rupture des contrats

L’Association des Marchands Ambulants de France se réserve le droit de rompre un contrat à tout moment, quelle que soit la raison. Cependant, elle doit, en ce cas, retourner la totalité des marchandises ou écus mis à sa charge à la personne ou au groupe mandataire et assumera les coûts du voyage, sans possibilité de remboursement.

Le(s) mandataire(s) ne peut(vent) rompre un contrat qu’avec l’aval du témoin originel, et dans ce cas, assumera(ont) les coûts du voyage, sans possibilité de remboursement, mais se verra(ont) retourner toutes les marchandises ou écus mis la charge de l’organisation.

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Rédigé par Arfast de Rivesroi, Greffier de l’AMAF, en ce 7 novembre 1456

Approuvé et signé par Mike d'Andeol (Mikeandeol), SerieA (Seriea)et Arfast de Rivesroi (Arfast), Dirigeants de l’Association des Marchands Ambulants de France, en ce 1er Janvier 1457

- Sceau de Mikeandeol -
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